Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTIL GROUP COMPANY T.G.C.
CHELLY EMMANUEL
SOUFFIR LUC
MARCIANO DANIEL
COHEN ROLF

Numéro de dépôt :
92404915
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque TEXTIL GROUP COMPANY T.G.C.

Déposée le 10 février 1992 par CHELLY EMMANUEL, SOUFFIR LUC, MARCIANO DANIEL, COHEN ROLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTIL GROUP COMPANY T.G.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Les déposants sont CHELLY EMMANUEL, domicilié(e) 8 BD DE LA LIBERATION, 94300 VINCENNES - France, SOUFFIR LUC, domicilié(e) 19 RUE DU 18 JUIN 1940, 94700 MAISONS ALFORT - France, MARCIANO DANIEL, domicilié(e) 1 ALLEE MARCEL PAGNOL, 94000 CRETEIL - France, COHEN ROLF, domicilié(e) 63/65 AV DE LA REPUBLIQUE, 93140 BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN ROLF - France.

La marque TEXTIL GROUP COMPANY T.G.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTIL GROUP COMPANY T.G.C. est expirée depuis le 10 février 2002.

CHELLY EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : LIAISON FATALE , OBISPO , TRINITA , TELEPHONEZ MAGIQUE , GRAINE DE STAR , LE P'TIT COUP DE FIL , ZIBOULINE , STARPHONE , CENTRAL TELECOM , BOITEL


CHELLY EMMANUEL - 8 BD DE LA LIBERATION, 94300 VINCENNES - France

SOUFFIR LUC - 19 RUE DU 18 JUIN 1940, 94700 MAISONS ALFORT - France

MARCIANO DANIEL - 1 ALLEE MARCEL PAGNOL, 94000 CRETEIL - France

COHEN ROLF - 63/65 AV DE LA REPUBLIQUE, 93140 BONDY - France


COHEN ROLF - France


Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190062 - Publication au BOPI 1995-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Vêtements,chaussures,chapellerie,cuir et imitations du cuir, articles de sport,jeux,jouets,linge de maison,cosmétiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].